Introduction:
Lorsque vous aussi déposez une réclamation auprès d'une Commission des normes, de l'équité, d'une santé et de la sécurité du travail (CNESST) au Québec, il est potentiel de demander une révision si vous êtes en désaccord dans une décision prise par la CNESST. Dans ce texte, nous vous aussi informerons en ce qui concerne le stratégie de révision CNESST sur le Québec et sur vos droits en tant que travailleur.
1. Quand demander une révision CNESST :
Vous pouvez demander une révision CNESST dans les situations suivantes :
- Décision contestée : Si vous aussi n'êtes pas d'accord avec un choix prise par la CNESST concernant votre réclamation, telle que le rejet de votre demande d'indemnisation ou le montant accordé, vous avez le meilleur de solliciter pour une révision.
- Nouvelles informations : Si vous disposez de reportages info ou de faits supplémentaires qui pourraient influencer le choix de la CNESST, vous aussi pouvez demander une révision par que ces pièces soient pris en considération.
- Erreur administrative : Si vous pensez qu'une erreur a été commise dans le thérapie hors de votre réclamation ou dans la prise de détermination, vous pouvez solliciter pour une révision par droit cette erreur.
2. Processus de exige de révision CNESST :
Voici les étapes à tracer par demander une révision CNESST :
- Formulaire de exige : Vous devez remplir et soumettre le formulaire de demande de révision CNESST, disponible sur le site web d'une CNESST ou dans les lieux de travail locaux.
- Délai de exige : Vous avez généralement 30 jours à compter de la réception de la décision contestée pour solliciter pour une révision. Il est essentiel de respecter ce délai par que votre exige les deux considérée.
- Étude de la demande : La CNESST examinera votre demande de révision et étudiera les arguments que vous avez présentés ainsi que les nouvelles info fournies.
- Décision de révision : Une fois que la révision est terminée, la CNESST rendra une nouvelle choix qui annulera, modifie ou confirmera la décision contestée. Vous recevrez un avis écrit de le choix de révision.
trois. Vos droits en tant que travailleur lors de la révision CNESST :
Lors de la révision CNESST, vous aussi avez les droits suivants :
- Droit à la
représentation au tribunal administratif à Les laurentides regional county Municipality : Vous pouvez décider de d'être représenté par un avocat, un syndicat ou une personne de croyance pour vous aider tout au long la révision.
- Droit d'accès sur le fichier : Vous avez le meilleur de demander l'avis de votre dossier CNESST et de fournir des papiers ou des preuve supplémentaires qui soutiennent votre demande de révision.
- Droit à une décision motivée : La CNESST doit vous aussi offrir une décision écrite qui explique les motifs d'une révision et les conclusions auxquelles elle est parvenue.
Conclusion:
La révision CNESST sur le Québec présente un mécanisme pour contester les décisions d'une CNESST et faire valoir vos droits en tant que travailleur.
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